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    Avis Publics 2025

    Les avis sont affichés au babillard de l'édifice municipal et au babillard situé à l'extérieur de l'église. Pour toute question, n'hésitez pas à communiquer avec nous.

    • 2025-01-15 Avis_public - Règlement fixant les taux de taxes pour 2025
    • 2025-05-21 Avis public - Dépôt du rapport financier au 2024-12-31
    • 2025-10-09 Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation 2024-25-26 3e année
    • 2025-12-03 Avis public - Horaire des séances du conseil 2026
    • 2025-12-03 Avis Public - Adoption budget 2026 et PTI 26-27-28

    Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

    2025-12-137 Résolution

    Avis Publics 2025

    Les avis sont affichés au babillard de l'édifice municipal et au babillard situé à l'extérieur de l'église. Pour toute question, n'hésitez pas à communiquer avec nous.

    • 2025-01-15 Avis_public - Règlement fixant les taux de taxes pour 2025
    • 2025-05-21 Avis public - Dépôt du rapport financier au 2024-12-31
    • 2025-10-09 Avis public - Dépôt du role d'évaluation 2024-25-26 3e année
    • 2025-12-03 Avis public - Horaire séances du conseil 2026

    Avis Publics 2024

    Les avis sont affichés au babillard de l'édifice municipal et au babillard situé à l'extérieur de l'église. Pour toute question, n'hésitez pas à communiquer avec nous.

    • Avis public - 11 janvier 2024 - Dépôt du rôle de perception 2024
    • Avis public - 25 février 2024 - Dépôt du rapport financier 2022
    • Avis public - 17 septembre 2024 - Dépôt du sommaire du rôle triennal 2024-2025-2026 - 2e année
    • Avis public - 27 novembre 2024 - Adoption des prévisions budgétaires pour 2025 et du plan triennal d'immobilisations pour les années 2025, 2026 et 2027
    • Avis public - 27 novembre 2024 - Dépôt du rapport financier 2023
    • Avis public - Calendrier des séances du conseil municipal - Année 2025

    Avis publics 2023

    Les avis sont affichés au babillard de l'édifice municipal et au babillard situé à l'extérieur de l'église. Pour toute question, n'hésitez pas à communiquer avec nous.

    • Avis public - Report de la séance ordinaire du 17 janvier 2023
    • Avis public - Calendrier des séances du conseil - Année 2024
    • Avis public - Adoption des prévisions budgétaires pour 2024 et du plan triennal d'immobilisations pour les années 2024, 2025 et 2026
    • Avis public - Entrée en vigueur des règlements 426-22, 427-22, 428-22
    • Avis public - Entrée en vigueur des règlements 423-22, 424-22, 429-23 et 430-23
    • Avis public -Dépôt du rôle triennal de l'évaluation foncière pour les années 2024-2025-2026.pdf
    • Avis public - Entré en vigueur des Règlements 421-22, 422-22 et 425-22
    • Avis public aux personnes intéressées ayant droit de signer une demande d’approbation référendaire pour le second projet de règlement 425-22 et Second projet de règlement numéro 425-22 modifiant le règlement de zonage numéro 384-19 afin de favoriser la pratique de l’agriculture urbaine et d’interdire la construction de nouvelles habitations dans la zone 3-V, V étant villégiature et Grille des spécifications
    • Avis public - Vacance au poste de conseiller, siège numéro 6
    • Avis Public - 6 juin 2023 - Adoption des règlements #421-22, 422-22 et 425-22 modifiant le règlement de zonage #384-19 afin d'interdire les établissements de résidences principales (ERP) dans les zones 2V et 3V, ainsi que de favoriser la pratique de l'agriculture urbaine
    • Avis public - Dérogation mineure 2023-4001
    • Avis public - Consultation publique de consultation sur le projet de règlement 429-23.pdf
    • Avis public - Modification de la date de la séance ordinaire du 8 août 2023

    Avis Public 2022

    • Avis public - 17 janvier 2022 - Adoption des prévisions budgétaire 2022

    • Avis public - 25 janvier 2022 - Adoption du Règlement # 402-22 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

    • Avis public - 25 janvier 2022 - Entré en vigueur du Règlement #400-21 relatif au traitement des élus municipaux

    • Avis public - 9 février 2022 - Entré en vigueur du Règlement #401-22 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2022 et les conditions de leur perception. 

    • Avis public - 9 février 2022 - Entré en vigueur du Règlement #402-22 édictant le Code d'éthique et de déontologies des élus municipaux.

    • Avis public - 15 février 2022 - Rôle de perception 2022 

    • Avis public d'entré en vigueur -10 juin 2022 - Règlement sur le traitement des élus municipaux

    • Avis public d'adoption - 8 juin 2022- Règlement 403-22 CONCERNANT LA LIMITE DE VITESSE À 40 KM/H SUR LE TERRITOIRE DU PERIMÈTRE DE VILLÉGIATURE DU LAC-DU-PORTAGE ET 30 KM/H DANS LA ZONE DU PARC SUR LE CHEMIN BANVILLE

    • Avis public - 8 juin 2022 - Règlement 404-22

    •  Avis public - 26 juillet 2022 - État financier 2021
    • Avis public - 29 août 2022 - État financier 2021
    • Avis public - 29 août 2022 - Entrée en vigueur Règlement #403-22 concernant la limite de vitesse à 40km/h sur le territoire du périmètre de villégiature du Lac-du-Portage et 30 km/h dans la zone du parc sur le chemin Banville

    Avis Public 2021

    21 décembre 2021- Avis public - Adoption du Règlement #400-21 relatif au traitement des élus municipaux

    08 décembre 2021 - Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisation 22-23-24

    26 octobre 2021 - Avis public - modification calendrier séance ordinaire 2021

    21 septembre 2021 - Avis public d'entré en vigueur - Règlement #399-21

    15 septembre 2021 - Avis public rôle d'évaluation 2e année

    07 juillet 2021-Avis public second projet règlement # 399-21

    06 juillet 2021 - Avis public d'entré en vigueur - Règlement #395-21

    15 juin 2021 - Avis public d'entré en vigueur - Règlement #397-21

    15 juin 2021 - Avis public d'entré en vigueur - Règlement #396-21

    18 mai 2021 - Avis public - Dérogation mineur monsieur Mario Bouffard

    18 mai 2021 - Avis public - Dérogation mineur monsieur Julien Sturm Aubert et madame Johanne Perry

    19 avril 2021 - Avis public - Dérogation mineure monsieur Jean Côté et madame Lise Richard 

    Modification calendrier des séances ordinairea - 6 avril 2021

    Séances ordinaires du conseil municipal - 2021 - 10 février 2021

    Zone orange - Précision concernant l'Édifice Municipal

    Dépôt du rôle de perception 2021

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