Municipalité de Sainte-Paule

Règlement #383-19 - Plan directeur de l'aménagement du territoire;

Grille de compatibilité

• Annexe 1 :
  • Carte 1 (Localisation)
  • Carte 2 (Relief)
  • Carte 3 (Hydrographie)
  • Carte 4 (Infrastruture et équipements)
  • Carte 5 (Territoires d'intérêts)
• Annexe 2 :
  • Familles paysagère et Qualité paysagère par tronçons routiers
• Annexe 3 :
  • Potentialité agricole des sols
• Annexe 4 :
  • Les grandes affectations du territoires
• Annexe 5 :
  • Document sur la consultation

Règlement #384-19 - Zonage

• Plan de contraintes naturelles et anthropiques
• Plan de zonage 1 de 2
• Plan de zongae 2 de 2
• Annexe 1 - Grilles des spécifications

Règlement #385-19 - Lotissement

Règlement #386-19 - Construction

Règlement #387-19 - Les plans d'implantation et d'intégration architecturale

Second Proget - Règlement #388-19 - Les usages conditionnels

• Carte - Éléments du paysage

Règlement #389-19 - L'inspection des bâtiments, les permis et les certificats

Règlement #390-19 - L'occupation et l'entretien des bâtiments